Structure de l'entreprise

Structure de l'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la méthode et le calendrier de la réforme ferroviaire et de la SNCF, à Paris le 26 février 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la méthode et le calendrier de la réforme ferroviaire et de la SNCF, à Paris le 26 février 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la situation de la SNCF et son avenir, au Sénat le 16 janvier 2018.

Déclaration

Interview de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, à "BFMTV/RMC" le 20 janvier 2016, sur son action pour réduire les freins à la création d'entreprises.

Interview

Conseil des ministres du 5 novembre 2015. Réforme ferroviaire.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan du régime de l'auto-entrepreneur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 15 juillet 2015. La création du nouveau groupe public ferroviaire.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les principaux axes du projet de loi portant réforme ferroviaire, à l'Assemblée nationale le 17 juin 2014.

Déclaration

Interview de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, à "RMC" le 18 décembre 2013, sur les débats autour de la "4G" pour la téléphonie mobile, sur le statut unique envisagé pour toutes les entreprises individuelles.

Interview

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la place tenue par les petites et très petites entreprises dans le paysage économique français, Paris le 9 octobre 2012.

Déclaration

L'emploi dans les très petites entreprises (TPE)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation pour l'emploi

Remis le 

L'accès au financement des TPE

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Rameix  ;  Médiateur du Crédit aux Entreprises  ;  Observatoire du financement des entreprises

Remis le  1er septembre 2011

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