Système bancaire

Système bancaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Didier Quentin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre du budget, à "RTL" le 20 mars 2013, sur son arrivée au ministère du budget après la démission de Jérôme Cahuzac, et sur le plan européen de sauvetage pour Chypre.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre du budget, sur les mesures envisagées par l'Europe en ce qui concerne le système bancaire chypriote, à l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.

Déclaration

Discours de M. Pierre Mauroy, Premier ministre, au Sénat le 20 novembre 1981, sur les nationalisations

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur la situation économique et financière de la France et de l'Europe, sur les engagements gouvernementaux pour le redressement des comptes publics, Paris le 3 juillet 2012.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur l'accès à l'activité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement et le règlement concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Bourguignon  ;  Michel Diefenbacher  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire concernant les modalités de mise en place de l'Autorité de contrôle prudentiel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Chartier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Prévention, traitement et résolution des crises bancaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Lepetit  ;  Thierry Dissaux  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Déclaration et point de presse de M. François Fillon, Premier ministre, sur les programmes de redressement budgétaire en France et en Grande-Bretagne, le budget de l'UE, les efforts de convergence au sein de la zone euro et les grandes orientations de la présidence française du G20, à Londres le 13 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les grandes orientations de la présidence française du G20 et du G8 et la gestion de crise au sein de la zone euro, à Paris le 6 janvier 2011.

Déclaration

Contrôle des rémunérations des professionnels de marché

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Camdessus  ;  Etienne Guillabert  ;  Françoise Malrieu  ;  Antoine Merieux  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise financière et bancaire en Irlande

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Humbert  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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