Système d'information

Conditions de l'élaboration d'une base de données qualitatives sur les entreprises aux fins d'une intermédiation informationnelle : réponse à la consultation du Secrétariat d'État aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Nadine Levratto ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er novembre 2002

Internet et PME : mirage ou opportunité ? : pour un plan d'action : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Jean-Claude Merlin ; André Nizery ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er janvier 1998

L'Administration communicante et le développement des téléprocédures

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission pour la Simplification des Formalités

Remis le 1er octobre 1996

Systèmes d'information de santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Charles Rozmaryn ; Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le 1er octobre 1996

Conclusions sur Sesam-Vitale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité central d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 1er décembre 1996

Bibliothèques universitaires et nouvelles technologies : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Van Dooren ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er juin 1999

Economie du logiciel : renforcer la dynamique française : rapport du groupe de travail présidé par Hugues Rougier

Rapport d'étude

Auteur(s) : Hugues Rougier ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er octobre 2002

Internet, premier bilan

Rapport d'étude

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le 1er mai 2002

Rapport à la Conférence nationale de santé 1997

Rapport interne

Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er janvier 1997

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation. Tome I : rapport - tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Galley ; Jacques Fleury ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Sur la création d'un Observatoire de la délinquance

Rapport officiel

Auteur(s) : Christophe Caresche ; Robert Pandraud ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2002

Rapport de la commission d'enquête sur les inondations de la Somme chargée d'étabir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel Deneux ; Pierre Martin ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

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