Système d'information

Système d'information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur le projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire jusqu'au 24 juillet 2020 et la création d'un système d'information pour le traçage des contacts d'une personne testée positive au covid-19 (contact tracing) en vue d'identifier et suivre les chaînes de transmission du virus, à l'Assemblée nationale le 4 mai 2020.

Déclaration

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur le virage du numérique dans la santé dans le cadre du plan "Ma Santé 2022" et la cybersécurité en santé, à Paris le 28 novembre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, sur les grandes orientations du projet de loi sur les mobilités, à l'Assemblée nationale le 19 novembre 2019.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 21 octobre 2019. Échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal.

Communiqué

Interview de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement, à LCI le 24 juin 2019, sur les mesures prises pour faire face à la canicule.

Interview

Les systèmes d'information et de communication du ministère de la défense - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les archives nationales : les voies et moyens d'une nouvelle ambition - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er novembre 2016

Le système d'information financière de l'Etat en matière comptable, financière et de gestion - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du Plan de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les systèmes d'information de la DGFiP et de la DGDDI : investir davantage, gérer autrement - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information - Rapport d'activité 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la cyberattaque de la plateforme ARIANE du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Cadic  ;  Rachel Mazuir  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Droit de la propriété littéraire et artistique, données et contenues numériques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valérie-Laure Benabou  ;  Célia Zolynski  ;  Laurent Cytermann  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le  1er septembre 2018

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