Tarification

Tarification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de président du directoire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Vallancien  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Les évolutions tarifaires des prestations de SMS et de transmission de données sur les réseaux de téléphonie mobile français - Etude menée par l'ARCEP suite à la saisine du Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Secrétariat d'Etat à l'Industrie et à la Consommation  ;  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Hervé Féron  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur la gestion de l'hôpital

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Bernard Cazeau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 14 mai 2008. La politique en faveur du cinéma.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les péages ferroviaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Evaluation de l'accessibilité des transports en commun en site urbain : accessibilité physique, accessibilité financière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Domergue  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l'équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Breton  ;  Christophe Lannelongue  ;  Hervé Léost  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2008

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur le traitement des déchets dans le cadre du "Grenelle de l'environnement", La Baule le 27 septembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la politique de développement des transports en commun, notamment dans la région Ile de France, Vincennes le 16 octobre 1997.

Déclaration

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, dans "Le Progrès" du 4 mai 1999, sur la politique de la ville et la grève à la SNCF.

Article Interview

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la réglementation des services en ligne, les négociations de tarif des télécommunications, le soutien au développement du commerce électronique, à Paris, le 15 septembre 1997.

Déclaration

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