Tarification

Tarification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 décembre 2010, sur la politique concernant le développement de l'énergie photovoltaïque.

Communiqué

Mission Soldes flottants

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Merlière  ;  Dominique Jacomet  ;  Evelyne Chaballier  ;  Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie  ;  Institut francais de la Mode

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur les grandes lignes du plan de lutte contre la précarité énergétique, à Saint-Flour (Cantal) le 27 octobre 2010.

Déclaration

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l 'outre-mer, dans "Le quotidien de la Réunion" du 5 octobre 2010, sur les dispositions du projet de budget 2011 concernant les "niches fiscales" et les inflexions apportées aux lois successives d'orientation et de développement économique de l'outre-mer.

Interview

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à RTL le 4 octobre 2010, sur la position du gouvernement concernant le délai de récupération des points du permis de conduire, la réforme portuaire, la politique tarifaire de la SNCF et son prochain départ du gouvernement.

Interview

Pertinence d'une intégration du montant des agents stimulant l'érythropoïèse dans les tarifs de dialyse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Carole Bensadon  ;  Patrick Broudic  ;  Anne Burstin  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2010

Mission relative à la régulation et au développement de la filière photovoltaïque en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Alexandre Siné  ;  Philippe Helleisen  ;  Cécile Tlili  ;  Claude Trink  ;  Christian Stoffaes  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport sur la tarification des services bancaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Pauget  ;  Emmanuel Constans  ;  Jean Guillaume  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 14 avril 2010. Organisation du marché de l'électricité.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'énergie éolienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Franck Reynier  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le déploiement de la fibre optique dans les zones moyennement denses, l'affectation d'une part du grand emprunt au très haut débit et l'annonce d'un "tarif abordable" pour les ménages modestes, Vélizy le 18 janvier 2010.

Déclaration

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