Tarification

Tarification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 mai 2011, sur la circulaire relative à la création du portail unique des informations publiques de l'État "data.gouv.fr" par la mission "Etalab" et l'application des dispositions régissant le droit de réutilisation des informations publiques.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'avenir de la filière photovoltaïque française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ladislas Poniatowski  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 février 2011, sur la politique de soutien aux énergies renouvelables dans les domaines du biogaz et du photovoltaïque.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 2 mars 2011, sur les mesures en faveur des personnes en situation de précarité énergétique face à la hausse des factures du gaz et de l'électricité.

Interview

Rapport de la concertation avec les acteurs concernés par le développement de la filière photovoltaïque

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Claude Trink  ;  Raphaël Contamin  ;  Olivier Teissier  ;  Nicolas Barber  ;  Julien Marchal  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie numérique

Remis le 

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 18 janvier 2011, sur la situation en Tunisie, le nouveau prêt à taux zéro (PTZ+), la politique tarifaire de la SNCF et le développement de la filière photovoltaïque.

Interview

L'évolution des cotisations d'assurance automobile et habitation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes  ;  Direction générale du Trésor

Remis le 

Interview de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, à France 2 le 17 décembre 2010, sur les dispositions prises pour améliorer les conditions de circulation en cas d'épisode neigeux et l'assouplissement du permis à points.

Interview

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur la nécessité de l'adaptation du logement au vieillissement de la population et la lutte contre la précarité énergétique, à Paris le 9 décembre 2010.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 décembre 2010, sur la politique concernant le développement de l'énergie photovoltaïque.

Communiqué

Mission Soldes flottants

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Merlière  ;  Dominique Jacomet  ;  Evelyne Chaballier  ;  Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie  ;  Institut francais de la Mode

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur les grandes lignes du plan de lutte contre la précarité énergétique, à Saint-Flour (Cantal) le 27 octobre 2010.

Déclaration

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