Tarification

Tarification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à Europe 1 le 31 juillet 2009, sur la sécurité routière, la taxe carbone, les transports routiers et la tarification des autoroutes.

Interview

Rapport d'information (...) sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'énergie photovoltaïque

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Les usages domestiques de l'eau

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : 1er juillet au 31 décembre 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Interview de Yves Jego, secrétaire d'État chargé de l'Outre-mer, dans "Aéroportuaire Magazine" de décembre 2008, sur les grandes orientations du budget 2009 pour l'Outre-mer et la garantie de la continuité territoriale avec l'Outre-mer.

Article Interview

Déclaration de Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux Transports, à RMC le 18 décembre 2008, sur les augmentations de tarifs de la SNCF et aux péages des autoroutes, et sur la lutte contre la conduite en état d'ivresse.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de la vie - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Léonetti  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la politique tarifaire de la SNCF

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Le suivi des dépenses hospitalières de l'assurance maladie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Postel-Vinay  ;  Stéphanie Dupays  ;  Alain Vienot  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 10 septembre 2008. Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés et diverses dispositions relatives aux transports.

Communiqué

Interview de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, dans "L'Express" du 13 juin 2008, sur la gestion du transport aérien vers l'outre-mer.

Article Interview Périodique

Haut de page