Taxe carbone

Taxe carbone : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale - Tome I - Travaux de la mission

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Rohfritsch  ;  Delphine Batho  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Propositions pour des prix du carbone alignés avec l'Accord de Paris

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Canfin  ;  Alain Grandjean  ;  Gérard Mestrallet  ;  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales, sur la lutte contre le dérèglement climatique, au Sénat le 8 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la nécessité d'accélérer l'application de l'accord de Paris, la création de coalitions autour d'enjeux environnementaux et la tarification du prix du carbone, à Nairobi le 26 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la mise en oeuvre de l'accord de Paris sur le climat, à Washington le 5 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la mise en oeuvre de la loi de transition énergétique, la future Agence française de la biodiversité et les grands axes de la politique de l'environnement, à Paris le 26 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la sécurité nucléaire et les feuilles de route concernant les différents secteurs impactés par les décrets d'application de la loi sur la transition énergétique, à Paris le 26 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur l'importance de l'établissement d'un prix du carbone au niveau international dans la perspective de la signature de l'accord de Paris sur le climat, à Washington le 14 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les enjeux liés à la signature de l'accord de Paris sur le climat à l'ONU le 22 avril, à Washington le 14 avril 2016.

Déclaration

Point presse de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la position de la France au sujet de la mise en oeuvre de l'accord de la COP 21 et de l'Agenda des solutions, à Bruxelles le 4 mars 2016.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la contribution de l'Union européenne à la mise en oeuvre de l'accord de la COP 21 et de l'Agenda des solutions, à Bruxelles le 4 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur le coût économique et financier de la pollution de l'air, au Sénat le 14 janvier 2016.

Déclaration

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