Taxe carbone

Taxe carbone : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la mise en place de la future "contribution climat énergie", le financement de la transition énergétique et la rénovation thermique des logements, à Paris le 21 septembre 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 septembre 2013. Les orientations retenues pour l'élaboration de la loi de finances et de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.

Communiqué

Interview de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, à I-Télé le 23 août 2013, sur le projet de loi ALUR, la réforme pénale, la contribution climat énergie et la préparation des élections municipales de 2014.

Interview

Travaux du comité pour la fiscalité écologique - Rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian de Perthuis  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à Radio Classique - Public Sénat le 17 janvier 2012, sur la précampagne pour l'élection présidentielle, la dette publique et la perte du triple A, les économies d'énergie et la polémique autour de la taxe carbone.

Interview

Rapport d'information (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Entretien de M. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, dans "La Tribune" du 13 avril 2011, sur la réalisation du marché intérieur européen et sur la directive sur la fiscalité de l'énergie.

Article Interview

Le financement de la croissance verte

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Richard Baron  ;  Alain Quinet  ;  Didier Janci  ;  Christian Gollier  ;  Dominique Bureau  ;  Christian de Perthuis  ;  Boris Solier  ;  Patricia Crifo  ;  Henri Lamotte  ;  Marie-Laure Guillerminet  ;  Timothée Ollivier  ;  Xavier Bonnet  ;  Renaud Crassous-Doerfler  ;  Philippe Rosier  ;  Conseil économique pour le Développement durable

Remis le 

Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, en réponse à une question sur l'allocation quotas de C02 pour l'industrie entre 2013 et 2020, notamment pour les entreprises productrices d'engrais, à l'Assemblée nationale le 14 décembre 2010.

Déclaration

Tribune conjointe de MM. Jean-Louis Borloo, Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, Chris Huhne, ministre britannique de l'énergie et du changement climatique et de Norbert Roettgen, ministre allemand de l'environnement et de la protection de la nature, dans "Le Monde" du 16 juillet 2010, sur la réduction des taux de carbone en Europe.

Article Tribune

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les marchés de quotas de gaz à effet de serre au nom de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Michel Gonnot  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Haut de page