Technologie nouvelle

Technologie nouvelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation du dispositif d'incubation issu de l'appel à projets du 25 mars 1999

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Armand Renucci  ;  Jean-Pascal Bonhotal  ;  Anne Giami  ;  Sacha Kallenbach  ;  Évelyne Liouville  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er septembre 2014

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les simulations d'essais nucléaires au Laser Megajoule et la dissuasion nucléaire, Le Barp le 23 octobre 2014.

Déclaration

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à Europe 1 le 25 septembre 2014, sur la prise en otage et l'assassinat d'Hervé Gourdel par un groupe djihadiste algérien, le projet de loi antiterroriste et la coopération entre services turcs et français dans la lutte contre le terrorisme.

Interview

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le développement de l'industrie des drones, à Bordeaux le 9 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les réalisations et enjeux de la "diplomatie territoriale" des Outre-mer et le bilan de l'action du gouvernement en faveur du renforcement de l'attractivité des Outre-mer, à Paris le 27 août 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les enjeux liés au développement du Bitcoin et des autres monnaies virtuelles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) par le groupe d'études Médias et nouvelles technologies sur les nouveaux usages de la télévision

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclarations de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la modernisation des conditions d'exercice de la profession de taxi et le renforcement des règles s'appliquant aux VTC, à l'Assemblée nationale le 10 juillet 2014.

Déclaration

L'encadrement des monnaies virtuelles : recommandations visant à prévenir leurs usages à des fins frauduleuses ou de blanchiment

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des Finances et des Comptes publics

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le numérique, le renseignement et la vie privée : de nouveaux défis pour le droit

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à RMC - BFMTV le 15 avril 2014, sur la hausse rétroactive des tarifs de l'électricité, le financement de l'écotaxe, la transition énergétique et la relance de l'activité économique.

Interview

Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les technologies numériques et la mutation de l'espace urbain, Grenoble le 28 février 2014.

Déclaration

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