Téléphone mobile

Téléphone mobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur l'e-administration et la démocratie électronique, Paris le 18 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur le développement des nouvelles technologies de l'information : internet à haut débit et téléphonie mobile, Paris le 9 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur la couverture numérique du territoire, l'accès à internet haut débit, la téléphonie mobile et la télévision numérique gratuite, Paris La Défense le 13 septembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur les mesures pour la promotion des nouvelles technologies de l'information (NTIC) et le développement industriel de l'économie numérique, Marly-le-Roi (Yvelines) le 11 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur la campagne de prévention contre les risques d'accidents provoqués par l'utilisation du téléphone portable lors de la conduite automobile, Paris le 20 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les effets de l'introduction de la concurrence dans les télécommunications, les mesures destinées à garantir le plus large accès aux nouveaux services de communication, le soutien au développement du commerce électronique et sur le programme de numérisation du support hertzien, Montpellier, le 20 novembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'Aménagement du territoire, sur la mise en oeuvre des pôles de compétitivité, Barcelone le 13 février 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 octobre 2005. Lutte contre le terrorisme.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 novembre 2005. L'aménagement numérique du territoire en téléphonie mobile et en haut débit.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 mai 2004. La mise en oeuvre du plan de couverture territoriale en téléphonie mobile.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 octobre 2002. Loi pour la sécurité intérieure.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 juillet 2001. Adaptation du droit communautaire du code de la propriété intellectuelle et du code des postes et télécommunications.

Communiqué

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