Terres australes antarctiques francaises

Terres australes antarctiques francaises : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Volet 1 : bassin océan Indien

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cambon  ;  Stéphane Demilly  ;  Georges Patient  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les terres australes et antarctiques françaises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Peyrat  ;  Loïc Laisné  ;  Philippe Vinçon  ;  Jeanne Devillers  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'exécution des programmes budgétaires de la recherche polaire et la restauration étudiante pour l'année 2022, à l'Assemblée nationale le 1er juin 2023.

Déclaration

1er juin 2023

Équilibrer les extrêmes - Stratégie polaire de la France à horizon 2030

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Poivre d'Arvor  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2022

Rapport sur la gestion de la pêche de légine dans les terres australes et antarctiques françaises

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Maghin  ;  Claire Lefebvre-Saint-Felix  ;  Ministère de l'Economie  ;  Ministère de l'action et des comptes publics  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er juillet 2019

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois (...) sur les Iles Éparses, à la suite d'un déplacement du groupe d'études sur les Terres australes et antarctiques françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe-André Frassa  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le projet Europacity, les enjeux liés aux friches et la protection de la biodiversité, à Paris le 7 novembre 2019.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 1er avril 2019. Protection des données personnelles.

Communiqué

1er avril 2019

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'environnement, sur les missions du comité de l'environnement polaire pour la recherche et la protection de l'environnement des pôles (dans le cadre notamment du traité de l'Antarctique), Paris le 5 mai 1994.

Déclaration

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