TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 1 avril 1981 La mise en valeur des ressources géothermiques.

Communiqué

1er avril 1981

CM. 27 FEVRIER 1980 LA MISE A JOUR DES DECRETS RELATIFS A L'ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Novembre 1996 Indemnité d'éloignement des agents de l'Etat affectés outre-mer.

Communiqué

CM. 30 JANVIER 1980 LE CYCLONE DE LA REUNION.

Communiqué

CM. 31 décembre 1980 Voyage du président en Martinique et Guadeloupe.

Communiqué

CM. 8 octobre 1980 Extension du code de procédure pénale aux territoires d'outre-mer.

Communiqué

Interviews de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, à RTL le 18 avril et dans "Le Figaro" du 2 mai 1990, sur la vente des mines de nickel de M. Jacques Lafleur à la province nord de la Nouvelle-Calédonie et sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie.

Article Interview

Interview de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, dans "La Tribune" du 2 avril 2004, sur le développement économique de la Nouvelle-Calédonie.

Article Interview

Articles de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, dans "La lettre de Jean-Marie Le Pen" les 1er et 15 juin 1989, sur les raisons de voter pour sa liste à l'élection européenne de 1989, intitulés "Notre espoir", "Appel aux français d'outre-mer" et "Votre bulletin de vote pour sauver l'Europe".

Article

1er juin 1989

Déclaration de M. Jean-Jacques de Peretti, ministre délégué à l'outre-mer sur la réforme du statut de la Polynésie Française et le nouveau cadre institutionnel de ce territoire, à l'Assemblée nationale le 31 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jacques de Peretti, ministre de l'outre-mer, sur la littérature francophone venant d'outre-mer, Paris le 21 octobre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jacques de Peretti, ministre de l'outre mer, sur l'action du ministère en faveur des DOM TOM, notamment pour l'achèvement de l'égalité sociale et la politique sociale, Paris le 13 novembre 1995.

Déclaration

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