TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre mer, sur l'importance des récifs coralliens dans l'outre mer, les enjeux socio économiques de ce secteur d'activité, notamment la pêche et la recherche, la protection et la gestion durable des récifs dans le cadre de la gestion intégrée des zones côtières dans les DOM TOM, Paris le 17 mars 1999.

Déclaration

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'outre mer sur l'adoption par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture du projet de loi d'orientation pour l'outre-mer, Paris, le 12 octobre 2000.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la protection des récifs coralliens, Paris le 17 mars 1999.

Déclaration

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur le rôle des sociétés d'économie mixte dans le développement de l'outre-mer, l'application de la loi d'orientation pour l'outre-mer dans les domaines du logement et des transports et la coopération régionale des collectivités d'outre-mer, Paris, le 11 juin 2001.

Déclaration

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur l'histoire de l'esclavage dans l'outre-mer, son abolition, le devoir de mémoire des Français et la proposition de loi de Mme Christiane Taubira-Delannon tendant à reconnaître l'esclavage comme crime contre l'humanité, Paris, le 10 mai 2001.

Déclaration

Communiqué du secrétariat à l'outre-mer, en date du 25 septembre 2000, sur les résultats du référendum sur le quinquennat en outre-mer

Communiqué

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur la protection des récifs coralliens et le souhait de la France de voir inscrire les récifs de la Nouvelle-Calédonie au patrimoine mondial de l'UNESCO, Washington le 24 janvier 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur les mesures prises pour le développement économique de l'outre-mer, notamment la création de pôles de compétitivité et de zones franches, l'instauration du dialogue social et le développement du tourisme, Paris le 11 décembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur l'importance donnée par les maires de l'outre-mer à la protection de l'environnement et au développment durable et sur les politiques de l'emploi et du logement menées par le gouvernement dans les DOM-TOM, Paris le 19 novembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le rôle des maires pour accompagner, dans les départements et territoires d'outre mer, les actions de réforme du gouvernement afin de promouvoir le développement de ces collectivités locales, Paris le 22 novembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outer-mer, en réponse à une question sur l'aide européenne à l'outre-mer, à l'Assemblée nationale le 21 novembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle des maires d'outre-mer pour développer les collectivités ultramarines, Paris le 21 novembre 2007.

Déclaration

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