TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le rôle des maires pour accompagner, dans les départements et territoires d'outre mer, les actions de réforme du gouvernement afin de promouvoir le développement de ces collectivités locales, Paris le 22 novembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outer-mer, en réponse à une question sur l'aide européenne à l'outre-mer, à l'Assemblée nationale le 21 novembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle des maires d'outre-mer pour développer les collectivités ultramarines, Paris le 21 novembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur le projet de loi organique et ordinaire tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française, au Sénat le 12 novembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur le projet de loi de finances 2008 pour l'outre-mer et sur les objectifs de la loi de programme, à l'Assemblée nationale le 6 novembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur l'identité polynésienne, le projet de statut d'autonomie, le développement régional et les conséquences des essais nucléaires sur la santé des Polynésiens, le 29 octobre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur les atouts des DOM TOM par rapport aux objectifs du Grenelle de l'environnement et de la recherche développement, Paris le 25 octobre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur le rôle de l'Etat pour garantir, en Nouvelle Calédonie, aux acteurs de la vie politique, économique et sociale, le respect des grands équilibres de la vie en société, Nouméa le 19 octobre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur la richesse de la littérature d'outre-mer et son apport à la culture française, Paris le 20 octobre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur l'intégration de France Ô au bouquet numérique de France Télévisions et sur la valorisation du multiculturalisme, Paris le 24 septembre 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 septembre 2007. Lutte contre le dopage et protection de la santé des sportifs en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la situation économique et sociale de l'outre-mer et les mesures prises par l'Etat pour favoriser son développement, Paris, le 7 février 2001.

Déclaration

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