Trafic de transport

Trafic de transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 20 septembre 2023. Ratification de l'ordonnance du 26 juillet 2023 prise en application des dispositions de l'article 137 de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets et de l'article 128 de la loi du 30 décembre 2021 de finances pour 2022.

Communiqué

Autorité de la qualité de service dans les transports - Rapport annuel 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

La synthèse des comptes des concessions autoroutières - Exercice 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le 

Rapport annuel 2020 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Retour d'expérience de la prévision de trafic dans les transports du quotidien en phase de déconfinement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Rostagnat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport annuel 2019 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Rapport annuel 2018 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Tribune de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Les Echos" du 30 août 2001, sur la question de la réouverture du tunnel du Mont-Blanc, intitulé "Pour un débat sur le tunnel du Mont-Blanc".

Article Tribune

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, au journal italien "La Stampa", le 3 avril 2002, sur la réouverture progressive du tunnel du Mont-Blanc.

Article Interview

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Vauzelle  ;  Jean-Louis Fousseret  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

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