Trafic

Trafic : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, en réponse à des questions portant sur la répression du trafic des espèces protégées et le remodelage de la carte cantonale, au Sénat le 28 novembre 2013.

Déclaration

Entretien de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, avec le quotidien serbe "Vecernje Novosti" le 4 mars 2011 à Paris, sur le rapprochement européen de la Serbie et l'aide de la France à l'adhésion de la Serbie à l'UE et au dialogue entre Serbes et Kosovars.

Article Interview

Conditions d'accueil des animaux d'espèces non domestiques saisis ou recueillis - Faune sauvage exotique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Evelyne Maillot  ;  Denis Bavard  ;  Marie-Odile Guth  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mai 2010

Avis du CGEDD sur le bilan LOTI. A75 Clermont-Ferrand - Séverac-le-Château

Avis

Auteur(s) :  Pierre Garnier  ;  Jean-Pierre Taroux  ;  Maurice Vouillon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2010

Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la justice et aux libertés, sur la lutte contre la criminalité transnationale organisée, à New York le 17 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les efforts européens en faveur de l'intégration des Roms, à Cordoue le 8 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outrre-mer, en réponse à une question posée à M. Jean-Marie Bockel, sur la création de la mission interministérielle de coordination nationale sur la traite des êtres humains, au Sénat le 26 janvier 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 janvier 2010. La mise en oeuvre de la réforme portuaire.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la justice, sur la lutte contre la traite des êtres humains au niveau national et européen, à Bruxelles le 19 octobre 2009.

Déclaration

Interview de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à LCI le 3 septembre 2009, sur les expulsions d'étrangers sans-papiers pour 2009 et l'interpellation des aidants au séjour, la circulaire sur la régularisation de clandestins dénonçant les passeurs, la présence d'enfants dans les centres de rétention et la protection des frontières de l'Europe.

Interview

Aménagement de l'autoroute A9 au droit de Montpellier

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Deterne  ;  Claude Libermann  ;  Jean-Claude Pauc  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Médiation sur la ligne à grande vitesse de Provence-Alpes-Côte d'Azur en vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur au XXIème siècle

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Cousquer  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

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