Trafic

Trafic : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à Europe 1 le 27 juillet 2009, sur le "délit de solidarité" ou l'aide humanitaire aux étrangers sans-papiers, la lutte contre l'orpaillage clandestin en Guyane, et la santé du président de la République.

Interview

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur l'aide humanitaire aux étrangers en situation irrégulière, le "délit de solidarité" et la concertation avec les associations, Paris le 17 juillet 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur le démantèlement d'une filière d'immigration clandestine transitant par Paris (square Villemin) et Calais, Paris le 12 mai 2009.

Déclaration

Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Maurice Bernardet  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Georges Dobias  ;  Michel Savy  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Réorganisation des services territoriaux du MEEDAT et gestion de la crise routière

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Sicherman  ;  Jean Deterne  ;  Pierre Duffe  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Interview de Mmes Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, Rachida Dati, ministre de la justice, et de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, à Europe 1 le 8 juillet 2008, sur le projet de "pacte européen de l'immigration et de l'asile" et l'harmonisation européenne des questions de justice et de sécurité.

Interview

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, secrétaire nationale du PCF, sur la nécessité d'éviter l'instauration d'une double peine pour les sportifs détenant des produits dopants, condamnés à la fois en justice et par le mouvement sportif, à Paris le 19 juin 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 avril 2008. Lutte contre le trafic de produits dopants.

Communiqué

Déclaration de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur les droits souverains de l'Etat français sur les 11 millions de km2 d'espaces maritimes et sur les missions de défense et de sécurisation de la marine nationale, Mayotte le 28 mars 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget, sur le bilan de l'action de l'administration des douanes pour l'année 1997, Paris le 23 mars 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur les objectifs du gouvernement en matière de politique de la montagne, notamment le maintien et le développement d'activités économiques pour fixer la population, la préservation de l'environnement et des paysages montagnards, Sénat, 23 janvier 2003.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 Septembre 1991 Lutte contre le travail clandestin et le séjour irrégulier d'étrangers en France.

Communiqué

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