Traité

Traité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les projets américains de défense antimissile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Quilès  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le Traité de Nice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la défense antimissiles du territoire aux Etats-Unis

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la réforme des institutions de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Bianco  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

Ensemble, dessinons l'Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Groupe Débat sur l'avenir de l'Europe  ;  Premier ministre  ;  Présidence de la République

Remis le  1er novembre 2001

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, sur la situation internationale et les priorités de la diplomatie française en 2003, concernant notamment la crise irakienne, le retrait de la Corée du Nord du Traité de non prolifération, le terrorisme, la situation en Côte d'Ivoire et l'Union européenne, Paris le 14 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, sur les relations internationales et entre l'Europe et l'Asie, Shanghaï le 10 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, à RFI à Shangaï le 10 janvier 2003, sur le retrait de la Corée du Nord du traité de non prolifération des armes nucléaires.

Déclaration

Interviews de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, à RTL le 2 novembre 1994, sur le traité de paix signé entre Israël et la Jordanie, la remise du Prix Nobel de la Paix à MM. Arafat, Perez, et Rabin, le procès de Chapour Bakhtiar à Paris, le déficit de la Sécurité sociale et sur la nouvelle biographie qui lui est consacrée.

Article Interview

Haut de page