Transfert de technologie

Transfert de technologie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la recherche et le transfert de technologie, à Paris le 12 mars 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Baptiste, ministre de chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la feuille de route en matière de recherche, technologie et innovation, au Sénat le 13 mai 2025.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les sociétés d'accélération du transfert de technologies (SATT)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, à "El Watan" du 9 avril 2015, sur la coopération bilatérale entre la France et l'Algérie en matière économique et dans la lutte contre le terrorisme, la répression des actes antimusulmans en France, la politique étrangère et le traitement des demandes de visas.

Interview

Conseil des ministres du 6 avril 2016. Accord entre la France et le Japon sur le transfert d'équipements et de technologies de défense.

Communiqué

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à RTL le 1er décembre 2015, sur l'avancée des négociations en cours lors de la conférence de Paris sur le climat (COP 21) et le financement des transferts de technologies vertes du Nord vers le Sud .

Interview

1er décembre 2015

Point de presse conjoint de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de M. Abdelwahab Nouri,ministre algérien des ressources en eau et de l'environnement, sur la coopération environnementale entre la France et l'Algérie et la préparation de la conférence sur le climat (COP21), Alger le 2 octobre 2015.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les perspectives industrielles de la filière aéronautique et spatiale et les aides sectorielles de l'Etat à la recherche-développement de la filière, au Sénat le 12 mai 2015.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, et Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la coopération militaire franco-japonaise, à Tokyo le 13 mars 2015.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la coopération aéronautique et les échanges commerciaux entre la France et la Chine, à Tianjin le 29 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la situation de l'industrie aéronautique civile française et ses perspectives, à l'Assemblée nationale le 26 mai 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 février 2014. Partie législative du code de la recherche.

Communiqué

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