Transparence

Transparence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'évaluation des politiques publiques environnementales : un pilier démocratique à consolider

Avis

Auteur(s) :  Catherine Guerniou  ;  Marie-Hélène Meyling  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La confiance dans la vie publique, avec et pour les citoyen-ne-s d'une société numérique - Avis du Conseil national du numérique

Avis

Auteur(s) :  Sophie Pène  ;  Benoît Thieulin  ;  Ruben Narzul  ;  Camille Hartmann  ;  Yann Bonnet  ;  François Levin  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations du plan Aménagement numérique du territoire, à Cahors le 14 décembre 2017.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 21 août 2017, sur la Charte de transparence relative au statut du conjoint du Chef de l'Etat.

Communiqué

Déclaration de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur les projet de loi et projet de loi organique rétablissant la confiance dans l'action publique, à l'Assemblée nationale le 24 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi et le projet de loi organique rétablissant la confiance dans l'action publique, au Sénat le 10 juillet 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 juin 2017. Marchés d'instruments financiers et séparation du régime juridique des sociétés de gestion de portefeuille de celui des entreprises d'investissement.

Communiqué

Interview de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, à LCI le 23 juin 2017, sur le remaniement ministériel du 21.

Interview

Conseil des ministres du 14 juin 2017. Rétablissement de la confiance dans l'action publique.

Communiqué

Interview de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique, à CNews le 31 mai 2017, sur la moralisation de la vie publique, la campagne des élections législatives et la priorité donnée à la promotion du numérique "inclusif".

Interview

Conseil des ministres du 24 mai 2017. La méthode gouvernementale.

Communiqué

Interview de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, à Europe 1 le 24 mai 2017, sur la sécurité des événements sportifs, la lutte antiterroriste et la réforme du code du travail.

Interview

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