Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les grandes lignes de la stratégie de renouvellement et de modernisation du transport aérien, à Paris le 20 mars 2018.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 mars 2018. Accords relatifs aux services aériens entre la France et l’Ouzbékistan, le Kazakhstan et la Côte d'Ivoire.

Communiqué

Interview de Mme Florence Parly, ministre des armées, avec France Inter le 9 février 2018, sur le conflit en Syrie, le budget militaire, les soupçons de malversation dans le transport aérien militaire et sur le logiciel Louvois de gestion de la paye des militaires.

Interview

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à France Info le 18 janvier 2018, sur le choix de l'agrandissement de l'aéroport de Nantes-Atlantique, les péages urbains et la situation de la SNCF.

Interview

Réflexion prospective sur une politique de réduction des nuisances sonores

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Avezard  ;  Sylvain Leblanc  ;  Michel Rostagnat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Réglementation technique applicable sur les aéroports non soumis à la réglementation européenne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Lempereur  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission de médiation relative au projet d'aéroport du Grand Ouest - Rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne Boquet  ;  Michel Badré  ;  Gérard Feldzer  ;  Emmanuel Constantin  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Déclaration de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, sur les grandes orientations du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme, au Sénat le 18 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur l'évolution statutaire de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM), son action en faveur de la jeunesse ultramarine et son rôle dans le cadre de la loi du 28 février 2017 de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer, à Paris le 28 juin 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 juin 2017. État d'urgence, sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme.

Communiqué

Interview de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, au quotidien "Le Figaro" du 21 juin 2017, sur les grandes orientations du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme et la politique de l'immigration.

Article Interview

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