Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…)sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement établissant un système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage utilisés aux fins de la sûreté aérienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Tribune de M. Manuel Valls, Premier ministre, parue dans différents quotidiens européens et sur son compte Facebook le 12 novembre 2016, sur les attentats du 13 novembre 2015 à Saint-Denis et à Paris, la protection des frontières extérieures de l'Union européenne et la lutte contre la menace terroriste djihadiste.

Article Tribune

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement et l'efficacité de la sûreté du transport aérien

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

L'état et la compétitivité du transport aérien : un rôle complexe, une stratégie à élaborer - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les propositions de la France en matière de sécurité aérienne, à New-York le 22 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des outre-mer, sur la promotion et la valorisation du tourisme dans les outre-mer, à Paris le 19 septembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 août 2016. Ratification de l’accord euro-méditerranéen en matière de services aériens entre l’Union européenne et ses Etats membres et Israël.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 août 2016. Ratification de l’accord de transport aérien entre les Etats-Unis d’Amérique, l’Union européenne et ses Etats membres, l’Islande et le Royaume de Norvège.

Communiqué

Bilan 2015 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Conseil des ministres du 13 juillet 2016. Accord entre la France et le Tadjikistan sur la construction d’une tour de contrôle sur l’aéroport de Douchanbé.

Communiqué

Aides d'Etat pour les aéroports de moins de 700 000 passagers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Pinet  ;  Jean-Marcel Piétri  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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