Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission de médiation relative au projet d'aéroport du Grand Ouest - Rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne Boquet  ;  Michel Badré  ;  Gérard Feldzer  ;  Emmanuel Constantin  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Déclaration de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, sur les grandes orientations du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme, au Sénat le 18 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur l'évolution statutaire de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM), son action en faveur de la jeunesse ultramarine et son rôle dans le cadre de la loi du 28 février 2017 de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer, à Paris le 28 juin 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 juin 2017. État d'urgence, sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme.

Communiqué

Interview de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, au quotidien "Le Figaro" du 21 juin 2017, sur les grandes orientations du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme et la politique de l'immigration.

Article Interview

Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Duchene  ;  Anne Bolliet  ;  Stéphane Layani  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Michel Socie  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'action de l'Etat en faveur de la compétitivité du transport aérien

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Le Guillou  ;  Pierre Caussade  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Thierry Lempereur  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2016

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur la coopération européenne en matière de lutte contre le terrorisme, à l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016.

Déclaration

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