Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Duchene  ;  Anne Bolliet  ;  Stéphane Layani  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Michel Socie  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'action de l'Etat en faveur de la compétitivité du transport aérien

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Le Guillou  ;  Pierre Caussade  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Thierry Lempereur  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2016

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur la coopération européenne en matière de lutte contre le terrorisme, à l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…)sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement établissant un système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage utilisés aux fins de la sûreté aérienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Tribune de M. Manuel Valls, Premier ministre, parue dans différents quotidiens européens et sur son compte Facebook le 12 novembre 2016, sur les attentats du 13 novembre 2015 à Saint-Denis et à Paris, la protection des frontières extérieures de l'Union européenne et la lutte contre la menace terroriste djihadiste.

Article Tribune

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement et l'efficacité de la sûreté du transport aérien

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

L'état et la compétitivité du transport aérien : un rôle complexe, une stratégie à élaborer - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les propositions de la France en matière de sécurité aérienne, à New-York le 22 septembre 2016.

Déclaration

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