Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2015 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le  1er juin 2016

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la politique de réformes menée par la France, le contrôle des frontières extérieures de l'UE et les perspectives d'avenir de la construction européenne, à Strasbourg le 12 avril 2016.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 14 avril 2016, sur l'adoption par le Parlement européen de la directive relative aux données des dossiers passagers (ou PNR, pour l'anglais Passenger Name Record).

Communiqué

Point de presse de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le débat et l'adoption du PNR européen (registre européen des données des passagers aériens) et l'accord entre l'UE et la Turquie pour résoudre la crise des réfugiés, à Strasbourg le 12 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur la position du gouvernement concernant la présence de personnes radicalisées dans les métiers sensibles, à l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 avril 2016. Convention sur la répression des actes illicites dirigés contre l'aviation civile internationale.

Communiqué

Rapport sur la sécurité aérienne 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le dispositif mis en place pour protéger la France du risque d'attentat, notamment le contrat opérationnel de protection permettant le déploiement des militaires sur le territoire, à l'Assemblée nationale le 23 mars 2016.

Déclaration

Interview de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, à Public Sénat le 29 mars 2016, sur le débat parlementaire au sujet de la déchéance de la nationalité, la polémique à propos du nombre de "Molenbeek français" et la poursuite de la dématérialisation des procédures administratives.

Interview

Point de presse de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les priorités que la France porte au niveau européen en matière de lutte contre le terrorisme, à Bruxelles le 24 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les propositions de la France concernant la coopération européenne en matière de lutte contre le terrorisme, à Bruxelles le 24 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à des questions sur les attentats de Bruxelles et le renforcement de la lutte contre le terrorisme djihadiste au niveau national et européen, à l'Assemblée nationale le 22 mars 2016.

Déclaration

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