Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la sécurité aérienne 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le dispositif mis en place pour protéger la France du risque d'attentat, notamment le contrat opérationnel de protection permettant le déploiement des militaires sur le territoire, à l'Assemblée nationale le 23 mars 2016.

Déclaration

Interview de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, à Public Sénat le 29 mars 2016, sur le débat parlementaire au sujet de la déchéance de la nationalité, la polémique à propos du nombre de "Molenbeek français" et la poursuite de la dématérialisation des procédures administratives.

Interview

Point de presse de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les priorités que la France porte au niveau européen en matière de lutte contre le terrorisme, à Bruxelles le 24 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les propositions de la France concernant la coopération européenne en matière de lutte contre le terrorisme, à Bruxelles le 24 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à des questions sur les attentats de Bruxelles et le renforcement de la lutte contre le terrorisme djihadiste en France et dans l'Union européenne, au Sénat le 22 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en témoignage de la solidarité de la France avec la Belgique à la suite des attentats de Bruxelles et sur les avancées de l'Union européenne en matière de lutte contre le terrorisme, à Bruxelles le 23 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à des questions sur les attentats de Bruxelles et le renforcement de la lutte contre le terrorisme djihadiste au niveau national et européen, à l'Assemblée nationale le 22 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur l'urgence d'une réponse de l'Union européenne face au terrorisme après les attentats de Bruxelles, à l'Assemblée nationale le 22 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur les mesures de sécurité prévues à la suite des attentats de Bruxelles et la demande de la France concernant la mise en place du PNR européen (données des dossiers des passagers), au Sénat le 22 mars 2016.

Déclaration

Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, à Europe 1, sur les attentats de Bruxelles du 22 mars, la nécessité d'une mobilisation européenne face au terrorisme de l'Etat islamiste, l'extradition du terroriste présumé Salah Abdeslam, la réforme constitutionnelle et la sécurisation des futurs grands événements sportifs (Euro de foot 2016 et Tour de France).

Interview

Etude sur les alternatives pour le développement aéroportuaire du Grand Ouest

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Caussade  ;  Nicolas Forray  ;  Michel Massoni  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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