Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'accord de Paris sur le climat, à Strasbourg le 20 janvier 2016.

Déclaration

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à RTL le 5 janvier 2016, sur le dispositif de protection des journalistes de Charlie Hebdo avant l'attentat, le décloisonnement des services de police dans la lutte contre le terrorisme en France et en Europe et la déchéance de nationalité.

Interview

Conseil des ministres du 4 janvier 2016. Accord entre la France et l'Union des Comores relatif aux services de transport aérien.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 janvier 2016. Accord entre la France et les Philippines relatif aux services aériens.

Communiqué

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur la lutte contre le terrorisme et le PNR, au Sénat le 10 décembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur l'adoption d'une politique européenne de lutte contre le trafic d'armes, la réforme du code Schengen et la création d'un fichier des passagers aériens (PNR) à l'échelle de l'Union européenne, à Bruxelles le 4 décembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur l'action de la France en vue de l'amélioration de l'empreinte environnementale de l'aviation civile et de l'élaboration d'un système mondial basé sur le marché de compensation des émissions de CO2 de l'aviation internationale, à Paris Le Bourget le 2 décembre 2015.

Déclaration

Entretien de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, avec Itélé le 19 novembre 2015, sur la coopération européenne dans la lutte contre le terrorisme.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la concurrence dans les transports aériens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Eric Bocquet  ;  Claude Kern  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, avec Itélé le 25 novembre 2015, sur la lutte contre le terrorisme au sein de l'Union européenne.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur les mesures européennes de lutte contre le terrorisme, à l'Assemblée nationale le 25 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur la "feuille de route" du Gouvernement dans la lutte contre le terrorisme à l'extérieur et à l'intérieur des frontières, à l'Assemblée nationale le 25 novembre 2015.

Déclaration

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