Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur l'action de la France en vue de l'amélioration de l'empreinte environnementale de l'aviation civile et de l'élaboration d'un système mondial basé sur le marché de compensation des émissions de CO2 de l'aviation internationale, à Paris Le Bourget le 2 décembre 2015.

Déclaration

Entretien de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, avec Itélé le 19 novembre 2015, sur la coopération européenne dans la lutte contre le terrorisme.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la concurrence dans les transports aériens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Eric Bocquet  ;  Claude Kern  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, avec Itélé le 25 novembre 2015, sur la lutte contre le terrorisme au sein de l'Union européenne.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur la "feuille de route" du Gouvernement dans la lutte contre le terrorisme à l'extérieur et à l'intérieur des frontières, à l'Assemblée nationale le 25 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur les mesures européennes de lutte contre le terrorisme, à l'Assemblée nationale le 25 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à diverses questions portant sur le bilan de la mise en oeuvre de l'état d'urgence et la lutte contre le terrorisme au niveau européen, à l'Assemblée nationale le 24 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à diverses questions portant sur l'intervention des forces de l'ordre à Saint-Denis et les contrôles aux frontières, à l'Assemblée nationale le 18 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la position de la France concernant les mesures de lutte contre le terrorisme adoptées au niveau européen à la suite des attentats perpétrés à Paris et à Saint-Denis, à Bruxelles le 20 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les demandes de la France concernant les mesures de lutte contre le terrorisme à adopter au niveau européen à la suite des attentats perpétrés à Paris et à Saint-Denis, Bruxelles le 20 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur l'aide publique au développement et sur la Francophonie, au Sénat le 10 novembre 2015.

Déclaration

Etude sur le marché de l'assistance en escale dans les aéroports

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Chantal Marraccini  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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