Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les nuisances aéroportuaires au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques-Alain Bénisti  ;  Christophe Bouillon  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les principaux axes de la lutte menée contre les réseaux terroristes en France et en Europe, à Washington DC le 11 mars 2016.

Déclaration

Rapport d'activité 2014 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la coordination générale des moyens engagés, la mobilisation des forces d'intervention, les procédures d'enquête et les opérations de secours aux victimes dans la lutte contre le terrorisme, à l'Assemblée nationale le 7 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la nécessité du renforcement de la coopération européenne en matière de lutte contre le terrorisme, Amsterdam le 25 janvier 2016.

Déclaration

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, dans l'émission "C Politique" à France 5 le 24 janvier 2016, sur ses déplacements "sur le terrain", l'éventuelle prolongation de l'état d'urgence, la coopération des polices dans l'Union européenne, la crise migratoire et la polémique autour de la laïcité.

Interview

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'accord de Paris sur le climat, à Strasbourg le 20 janvier 2016.

Déclaration

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à RTL le 5 janvier 2016, sur le dispositif de protection des journalistes de Charlie Hebdo avant l'attentat, le décloisonnement des services de police dans la lutte contre le terrorisme en France et en Europe et la déchéance de nationalité.

Interview

Conseil des ministres du 4 janvier 2016. Accord entre la France et l'Union des Comores relatif aux services de transport aérien.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 janvier 2016. Accord entre la France et les Philippines relatif aux services aériens.

Communiqué

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur la lutte contre le terrorisme et le PNR, au Sénat le 10 décembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur l'adoption d'une politique européenne de lutte contre le trafic d'armes, la réforme du code Schengen et la création d'un fichier des passagers aériens (PNR) à l'échelle de l'Union européenne, à Bruxelles le 4 décembre 2015.

Déclaration

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