Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, vice-président de Démocratie libérale, à Europe 1 le 13 juin 2001, sur le vote du Parti communiste en faveur de la loi de modernisation sociale, les difficultés financières d'AOM-Air Liberté et sur le débat sur le statut pénal du Président de la République.

Interview

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur l'accord européen pour le lancement de la production d'avions de transport militaire de nouvelle génération, à l'Assemblée nationale le 26 juin 2001.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le futur statut de Mayotte, sa situation économique, l'évolution de son régime administratif et son développement économique et social, Mayotte, le 19 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur les missions de la base aérienne d'Orléans et de l'armée de l'air, Orléans le 18 mai 2001.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'aéromobilité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Marty  ;  Michel Sordi  ;  Jean-Claude Viollet  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, à RMC le 27 juin 2001, sur la situation de la compagnie aérienne AOM-Air Liberté et sur les nouvelles mesures de sécurité routière.

Interview

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, et son dialogue aves les chefs d'entreprise, sur la situation économique et la croissance en Russie, la candidature de la Russie à l'Organisation mondiale du commerce (OMC), les échanges commerciaux entre la France et la Russie, l'investissement et l'implantation des entreprises françaises en Russie et la coopération entre les deux pays, Moscou, le 3 juillet 2001.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le rôle des maires de la nouvelle "génération terrain", les efforts de la ville de Saint-Denis et de La Réunion pour aider les jeunes et l'aide de l'Etat pour faire face à la situation sociale difficile, Saint-Denis, La Réunion, le 17 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne notamment : le renforcement de la sécurité maritime, le développement du fret ferroviaire, la future Autorité européenne pour la sécurité de l'Aviation civile, et le projet Galileo de position des mobiles par satellite, Bruxelles, le 23 janvier 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports, sur la politique des transports (infrastructure, intermodalité, service public, réforme ferroviaire, transport aérien), à l'Assemblée nationale le 26 juin 1996.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 janvier 2008. Accord entre la Communauté européenne et ses États membres et les États-unis relatif au transport aérien.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 janvier 2008. Accord entre la France et Madagascar en matière de transport aérien.

Communiqué

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