Transport de marchandises

Transport de marchandises : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les corridors maritimes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Pont  ;  Pierre-Henri Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Qualité de service offerte par le gestionnaire d'infrastructures aux opérateurs du fret ferroviaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Marc Sandrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sur le préjudice représenté pour les entreprises françaises par la surtransposition du droit européen en droit interne, au Sénat le 31 octobre 2018.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les nouvelles mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Cartron  ;  Alain Fouché  ;  Olivier Jacquin  ;  Didier Rambaud  ;  Michèle Vullien  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le programme 2018-2020 des Engagements Volontaires pour l'Environnement (EVE), le Paquet mobilité et l'initiative TREMPLIN, au Beffroi de Montrouge le 16 octobre 2018.

Déclaration

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Maler  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur la politique du fret ferroviaire, au Sénat le 3 avril 2018.

Déclaration

Les véhicules utilitaires légers - Pour une meilleure régulation et des usages maîtrisés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Damien Pichereau  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la construction d'un cadre légal et réglementaire du futur déploiement des véhicules autonomes, au Sénat le 31 janvier 2018.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le premier paquet Mobilité, présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Damien Pichereau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Les transports en 2016 (tome 1) : 54e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Haut de page