Transport de marchandises

Transport de marchandises : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) - Anticiper, c'est protéger

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Landel  ;  Maryline Simoné  ;  Jean-Jacques Morvant  ;  Bernard de Courrèges d'Ustou  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes  ;  Inspection générale des finances

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Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur le grand projet ferroviaire du sud-ouest (GPSO), Toulouse, le 14 mars 2022.

Déclaration

Projet de contrat type applicable aux transports publics routiers réalisés sous le régime du transport exceptionnel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Lamalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les flux logistiques agroalimentaire : l'avenir des modes massifiés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Berlizot  ;  Vincent Steinmetz  ;  Michel Pinet  ;  Bruno Depresle  ;  Philippe Gratadour  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités – Marchandises - Transports maritimes et ports - Rapport thématique Février 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Geoffroy Caude  ;  France Stratégie  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités – Marchandises - Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et leur logistique urbaine- Rapport thématique Février 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Régine Bréhier  ;  Geoffroy Caude  ;  Michel Savy  ;  France Stratégie  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le marché français du transport ferroviaire en 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le 

Rapport annuel 2020 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Avis du conseil d'orientation des infrastructures sur la stratégie de développement du fret ferroviaire

Avis

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des infrastructures

Remis le 

Gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jérôme Goellner  ;  François Marendet  ;  Michel Pascal  ;  Jean-Luc Vo Van Qui  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie

Remis le 

Conseil des ministres du 9 juin 2021. Accords avec l'Ouzbékistan et la Tunisie en matière de transports routiers internationaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 mai 2021. Taxe sur le transport routier de marchandises recourant à certaines voies du domaine public routier de la Collectivité européenne d'Alsace.

Communiqué

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