Transport de marchandises

Transport de marchandises : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le marché français du transport ferroviaire en 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le 

Rapport annuel 2020 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Avis du conseil d'orientation des infrastructures sur la stratégie de développement du fret ferroviaire

Avis

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des infrastructures

Remis le 

Gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jérôme Goellner  ;  François Marendet  ;  Michel Pascal  ;  Jean-Luc Vo Van Qui  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie

Remis le 

Conseil des ministres du 9 juin 2021. Accords avec l'Ouzbékistan et la Tunisie en matière de transports routiers internationaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 mai 2021. Taxe sur le transport routier de marchandises recourant à certaines voies du domaine public routier de la Collectivité européenne d'Alsace.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, sur les conséquences du Brexit pour le secteur des transports, à l'Assemblée nationale le 21 janvier 2021.

Conférence de presse

Rapport annuel 2019 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Rapport d'information (…) relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Vaspart  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le  1er juillet 2020

Rapport annuel 2018 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Les comptes des transports en 2017 - 55e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Layla Ricroch  ;  Clotilde Sarron  ;  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Les comptes des transports en 2018 : 56è rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Haut de page