Transport en commun

Transport en commun : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La ville durable, une politique publique à construire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Peylet  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les objectifs prioritaires du Grand Paris (transports, logements, développement économique) et la disparition des conseils généraux concernés à l'horizon 2020, à Créteil le 13 octobre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 octobre 2014. Le Grand Paris

Communiqué

Conseil des ministres du 25 septembre 2014. Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées.

Communiqué

Les comptes de transports en 2007 : 45e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2008

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 16 juillet 2014, sur la confirmation par le gouvernement de ses engagements concernant le financement du Grand Paris des transports.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Vial  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Interview de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, à RMC - BFM TV le 17 mars 2014, sur la mise en place du dispositif de circulation alternée à Paris à la suite d'un épisode de pollution aux particules fines, la polémique concernant la commande de bus diesel à Paris, les relations entre le gouvernement et les Verts et l'engagement en politique.

Interview

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur le lancement d'initiatives concrètes pour structurer la filière des transports intelligents, à Versailles le 11 février 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur l'organisation d'un débat national sur le développement de systèmes de transports intelligents (STI) et le lancement de l'institut VéDéCom (Véhicule Décarbonné Communicant), à Versailles le 11 février 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 janvier 2014. Adhésion de la France au protocole de la convention d'Athènes de 1974 en matière de transport.

Communiqué

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les enjeux et objectifs de la future loi sur la transition énergétique, à Paris le 5 novembre 2013.

Déclaration

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