Transport en commun

Transport en commun : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les nouvelles mobilités dans les territoires périurbains et ruraux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Paul-Dubois-Taine  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Conseil des ministres du 9 mai 2012. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 mars 2012. Diverses dispositions dans le domaine des transports et de la mer.

Communiqué

La mobilité et les transports dans les territoires ruraux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuel Raoul  ;  Michel Casteigts  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2011

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et les transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de M. Maurice Leroy, ministre de la ville, sur les projets de transport interurbain et le Grand Paris Express, Villiers le Bel le 26 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur des transports en commun de la Région parisienne, à La Défense le 5 décembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Albarello  ;  Annick Lepetit  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique en faveur du développement des transports collectifs en site propre (TCSP), à Strasbourg le 13 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la mise en oeuvre du projet du "Grand Paris", à Paris le 10 octobre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 septembre 2011. La mise en oeuvre du projet du Grand Paris.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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