Transport ferroviaire

Transport ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique en faveur du développement des transports collectifs en site propre (TCSP), à Strasbourg le 13 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts gouvernementaux en faveur de la France rurale, à Aubusson (Creuse) le 11 octobre 2011.

Déclaration

Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc d'Aubrepy  ;  Philippe Bellec  ;  Alain Lhostis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2011

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et E 5840)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la prévention de la délinquance et de l'insécurité dans les transports ferroviaires, sur les réseaux ferrés et dans les gares, à Paris le 4 octobre 2011.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à France 2 le 15 septembre 2011, sur l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire et l'accident intervenu dans un site de retraitement de déchets faiblement radioactifs à Marcoule (Gard).

Interview

Conseil des ministres du 14 septembre 2011. Le lancement des Assises du ferroviaire.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le développement des lignes à grande vitesse et sur la restructuration de la filière ferroviaire, à la gare de Belfort-Montbéliard (Territoire de Belfort) le 8 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, en réponse à une question concernant l'aboutissement du projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin, à l'Assemblée nationale le 29 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique d'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire régional et le statut des agents affectés à ces services, à Paris le 16 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique du transport ferroviaire de marchandises, à Paris le 7 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Maurice Leroy, ministre de la ville, sur les transports publics du Grand Paris et la signature du protocole entre la SNCF et la région pour le transport collectif en Ile de France, Paris le 7 juin 2011.

Déclaration

Haut de page