Transport ferroviaire

Transport ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Infrastructures et développement durable des territoires : un autre regard - une nouvelle vision

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Tardy  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. L'engagement national pour le fret ferroviaire.

Communiqué

Médiation sur la ligne à grande vitesse de Provence-Alpes-Côte d'Azur en vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur au XXIème siècle

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Cousquer  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, en réponse à une question sur la suppression partielle d'une ligne ferroviaire entre Paris et Berne, à l'Assemblée nationale le 30 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la promotion du transport routier de voyageurs dans une perspective d'avenir, de développement et de sécurité, Paris le 18 mai 2009.

Déclaration

Conférence de presse de M. François Fillon, Premier ministre, sur la signature d'accords de coopération bilatéraux franco-tunisiens, Tunis le 24 avril 2009.

Déclaration Conférence de presse

Conseil des ministres du 29 avril 2009. Les projets pour le Grand Paris.

Communiqué

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur le développement des lignes à grande vitesse entre la France et l'Espagne et sur le projet d'implanter le siège de l'Union pour la Méditerranée à Barcelone, Barcelone le 17 mars 2009.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 10 mars 2009, sur l'évolution des conceptions et de l'aménagement des gares ferroviaires.

Communiqué

La gare contemporaine

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation économique et financière des récents mouvements sociaux à la SNCF et l'impact du service minimum

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

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