Transport ferroviaire

Transport ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 10 septembre 2008. Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés et diverses dispositions relatives aux transports.

Communiqué

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 5 Comité opérationnel sur le fret

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bergougnoux  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er juin 2008

Conférence de presse de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations franco-espagnoles, les priorités de la présidence française de l'Union européenne, la politique d'immigration et le projet d'Union pour la Méditerranée, Saragosse le 27 juin 2008.

Déclaration Conférence de presse

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Alquier  ;  Claude Biwer  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Pour une politique de traitement de la sécurité des passages à niveau

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

Conseil des ministres du 11 juin 2008. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les missions du programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT) sur les axes prioritaires que sont l'efficacité énergétique, le rééquilibrage des modes de transport, les instruments économiques et la protection de l'environnement, Paris le 7 mai 2008

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique de l'aménagement du territoire, à Figeac le 29 mai 2008.

Déclaration

Avis du CGPC sur le bilan LOTI du « contrôle de vitesse des trains par balises (KVB) »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Peyronnet  ;  Frédéric Rico  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2008

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les péages ferroviaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 11 avril 2008, sur la carte "familles nombreuses" et les tarifs sociaux de la SNCF.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'emploi, la formation professionnelle et la formation continue dans le domaine de la maintenance, l'implantation d'un centre d'ingénierie du matériel roulant de la SNCF et le développement du transport de marchandises, Le Mans, le 5 avril 2008.

Déclaration

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