Transport international

Transport international : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 6 février 2019. Préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne en matière de transport routier de personnes ou de marchandises.

Communiqué

Corridors de fret

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc d'Aubrepy  ;  Michel Pinet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2013

Conseil des ministres du 30 novembre 2011. Convention sur la protection physique des matières nucléaires

Communiqué

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur l'ouverture à la concurrence des dessertes intérieures de transport routier de voyageurs par voie de cabotage sur des liaisons internationales, à Paris le 5 septembre 2011.

Déclaration

Le fret mondial et le changement climatique - Perspectives et marges de progrès

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Savy  ;  Johanne Buba  ;  Caroline Daude  ;  Dominique Auverlot  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Mesures de police et sanctions applicables aux transferts transfrontaliers de déchets.

Communiqué

Discours de M. Guy Lengagne, secrétaire d'Etat chargé de la mer, sur les transports maritimes internationaux, Paris le 24 novembre 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur le transport routier, Villeurbanne le 20 avril 1991.

Déclaration

CM. 7 avril 1982 Accords internationaux

Communiqué

CM. 3 février 1982 Approbation de conventions internationales

Communiqué

CM. 9 décembre 1981 Des mesures de renforcement des positions maritimes de la France

Communiqué

CM. 28 octobre 1981 Conventions internationales

Communiqué

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