Transport international

Transport international : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 28 octobre 1981 Conventions internationales

Communiqué

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur la contribution de la France à la lutte mondiale contre la pauvreté et au financement du développement, par le biais notamment d'une taxation des billets d'avions internationaux, et à la défense de l'ONU et du multilatéralisme, Paris le 13 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Fiterman, ministre des transports, sur le TGV, Lausanne le 19 janvier 1984.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur les transports périurbains, la réduction du temps de travail des conducteurs d'autocars, et enfin sur la nécessité de réglementer la concurrence internationale des transporteurs, Paris, le 7 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Robert Pandraud, ministre chargé de la sécurité, sur l'amélioration et la modernisation de l'équipement technique de la police, Luxembourg le 26 octobre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur le rôle et les activités du Conseil National des Transports, Paris le 9 juillet 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur les perspectives du marché unique européen en matière de transport routier, Paris le 26 février 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre des transports, sur le transport routier, Paris le 9 octobre 1986.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Fiterman, ministre des transports, sur le rôle du Conseil national des transports et la politique des transports, Paris le 11 juillet 1984.

Déclaration Sélection

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur le financement des infrastructures de transport, l'intermodalité et les projets d'"autoroutes maritimes et ferroviaires" France - Espagne - Italie, et les pôles de compétitivité, Nantes le 17 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 janvier 2002. Contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et élimination de ces déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 décembre 1998. Utilisation pour certains transports internationaux de l'infrastructure du réseau ferré national.

Communiqué

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