Transport maritime

Transport maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : avis

Avis

Auteur(s) :  Michel Muller  ;  Charles Fiterman  ;  Daniel Tardy  ;  Catherine Battut  ;  Jacques Dermagne  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2000

Le gouvernement des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gressier  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

Etude sur l'intérêt d'une harmonisation des unités de chargement intermodales pour développer le transport combiné européen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er mai 2005

Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien en 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Transports

Remis le  1er septembre 2005

Rapport sur le transport combiné

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil national des Transports

Remis le  1er mars 2005

Les comptes des transports en 2002 : 40ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er septembre 2003

Les comptes des transports en 2003 : 41ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er octobre 2004

Etude du trafic maritime en Méditerranée occidentale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Roux  ;  Olivier Arnaud  ;  Thomas Degré  ;  Thierry Rabaute  ;  Direction des Affaires maritimes et des Gens de Mer

Remis le  1er avril 2004

L'estuaire de la Seine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Huet  ;  Francis Le Dore  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2004

Rapport d'investigation sur les conséquences de l'interruption des enregistrements des communications vocales au CROSS Gris Nez le 15 janvier 2004 sur la recherche d'un navire suspecté d'avoir abordé le chalutier Bugaled Breizh

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roger Bosc  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er mars 2004

Intérêt d'un réseau de cabotage sur la façade atlantique

Rapport interne

Auteur(s) :  Bertrand Le Gallic  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Centre de Droit et d'Économie de la Mer (Brest)

Remis le  1er janvier 1998

Evaluation des politiques publiques en faveur du transport combiné rail-route

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Matheu  ;  Conseil national de l'Évaluation  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er novembre 2003

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