Transport maritime

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le 1er mai 2002

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (COM [2001] 35 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Paul ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique commune des transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Oudin ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire Erika", de proposer les améliorations concernant la réglementation. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Henri de Richemont ; Sénat

Remis le 1er janvier 2000

Les Causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : avis

Avis

Auteur(s) : Michel Muller ; Charles Fiterman ; Daniel Tardy ; Catherine Battut ; Jacques Dermagne ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 2000

Le gouvernement des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Gressier ; Laurent Winter ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2004

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