Transport terrestre

Transport terrestre : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2012 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Le Conseil national du bruit : rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national du bruit

Remis le 

Projet de Schéma national des infrastructures de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sébastien Genest  ;  Pierre-Jean Rozet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 19 janvier 2011. Les conséquences à tirer pour les transports des récentes intempéries.

Communiqué

Evolution du fret terrestre à l'horizon de 10 ans

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Alain Gille  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conférence de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les initiatives européennes concernant l'allègement du blocus de Gaza et l'enquête sur l'opération israélienne contre la flotille à destination de Gaza, Luxembourg le 14 juin 2010.

Conférence de presse

Conférence de presse de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la coopération franco-tunisienne en matière de transports, Tunis le 10 février 2009.

Conférence de presse Déclaration

Audit du programme Transports terrestres et Maritimes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Philippe Duranthon  ;  René Genevois  ;  Chantal Lecomte  ;  Paul Lempereur  ;  Yves Massenet  ;  Michel Massoni  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport sur la recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Chantal Lecomte  ;  Danielle Benadon  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les missions du programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT) sur les axes prioritaires que sont l'efficacité énergétique, le rééquilibrage des modes de transport, les instruments économiques et la protection de l'environnement, Paris le 7 mai 2008

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur la continuité du service public dans les transports terrestres, Paris le 28 mars 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le bilan du PREDIT 3 (programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres) et les orientations du PREDIT 4, Paris le 5 mai 2008.

Déclaration

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