Transport terrestre

Transport terrestre : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Roger Karoutchi, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, à La Chaîne Info le 19 juillet 2007, sur le projet de service minimum dans les transports et la réforme des institutions.

Interview

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur le développement de la recherche au sein de l'université d'Artois dans les domaines des sciences et technologies de l'information et de la communication, la biophysique et les transports terrestres, Arras le 9 février 2001.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur la signature de la charte de coopération des pôles de compétitivité du secteur automobile, Mulhouse le 23 février 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 novembre 1999. La politique de lutte contre le bruit des transports terrestres.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 mars 2001. Sécurité des infrastructures et systèmes de transport.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Mars 1996 Recherche-développement dans le domaine des transports terrestres.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Novembre 1989 Transports terrestres.

Communiqué

Rapport annuel 2004 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Yves Mansillon  ;  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien 2002-2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Régis Blatter  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er janvier 2004

Schéma national des plates-formes multimodales : réflexions et propositions pour une stratégie de localisation et d'optimisation des terminaux du transport combiné et des plates-formes multimodales de fret : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc-Philippe Daubresse  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er avril 1997

Le gouvernement des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gressier  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien en 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Transports

Remis le  1er septembre 2005

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