Transport urbain

Transport urbain : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur "Europe 1" le 31 octobre 2006, sur la sécurité dans les transports en commun et sur sa candidature à la mairie de Lyon.

Interview

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le nouveau tramway de Mulhouse, le TGV Est et sur la politique des transports, à Mulhouse le 20 mai 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 février 2000. Solidarité et renouvellement urbains.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 mars 2002. La politique intermodale des transports.

Communiqué

CM. 18 août 1982 La mise en oeuvre du fonds spécial des grands travaux.

Communiqué

CM. 12 mai 1982 Participation des employeurs au financement des transports collectifs urbains.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Février 1985 Le développement des transports urbains.

Communiqué

Imaginer les métropoles d'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Perben  ;  Présidence de la République

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Groupe 1 : « Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe : convention de délégation de service public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Firmino Fraccaro  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information (…) sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : Pour Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent - Examen à mi-parcours du Livre Blanc sur les transports publié en 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Méthodologie pour le suivi des recommandations résultant des évaluations de politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Mégret  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2006

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