Transport

Transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le repositionnement de l'industrie électronique et du multimédia comme support de services, nouvelles sources de création de valeur

Rapport interne

Auteur(s) :  Christian Hoarau  ;  Observatoire des stratégies industrielles

Remis le  1er février 2004

Services à la demande et transports innovants en milieu rural : de l'inventaire à la valorisation des expériences

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer. Direction des transports terrestres

Remis le  1er novembre 2004

Evolution de l'accessibilité au cours de l'année 2002 - Bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er décembre 2002

La sécurité aux points d'arrêt scolaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Lardeux  ;  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er mai 2004

Contribution au débat sur l'énergie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Giblin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2003

Commission pour la continuité des Services Publics dans les transports terrestres de voyageurs : rapport de la commission Mandelkern

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dieudonné Mandelkern  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er juillet 2004

Les comptes des transports en 2002 : 40ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er septembre 2003

Les comptes des transports en 2003 : 41ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er octobre 2004

Nuisances phoniques de la ligne TGV Méditerranée dans le sud de la Drôme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Desbazeille  ;  Jean-Noël Boutin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er août 2003

Favoriser l'accès aux transports en zones rurales - Promouvoir un chèque transport

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Christian Bourget  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

Multimodalité avion - TGV

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Guyard  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Direction générale de l'Aviation civile  ;  Direction des Transports terrestres

Remis le  1er juillet 2004

Redéfinition des modalités de financement par l'Etat des TCSP de province

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Lafont  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

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