Transport

Transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique commune des transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Oudin  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement des infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Oudin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Le gouvernement des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gressier  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

Etude sur l'intérêt d'une harmonisation des unités de chargement intermodales pour développer le transport combiné européen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er mai 2005

Mission nationale d'expertise d'un grand projet d'urbanisme et de développement économique à Saint-Etienne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Pollet  ;  Patrick Terroir  ;  François Wellhoff  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er juillet 2004

Soutenance d'un projet de jumelage avec la Roumanie dans le domaine des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Debeusscher  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2003

Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs par autocars

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bonduelle  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2005

L'accueil dans les aéroports français : pour une fluidité active et prévenante - sécurité - information - qualité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Diers  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le  1er mai 2004

Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien en 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Transports

Remis le  1er septembre 2005

Propositions pour encourager le développement de la bicyclette en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Brigitte Le Brethon  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2004

Sécurité des transports publics occasionnels et collectifs en autocar

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er février 2005

Rapport sur le transport combiné

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil national des Transports

Remis le  1er mars 2005

Haut de page