Travail saisonnier

Travail saisonnier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur l'aménagement et le développement régional du pays des Abers et du Finistère, et sur la politique du littoral dans la région, Landeda le 20 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le développement durable des zones de montagne, l'institution de comités de massifs, le soutien au tourisme, les indemnités compensatoires à l'agriculture de montagne et le développement des axes de communication, Clermont-Ferrand le 5 février 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, notamment sur la politique agricole, française et européenne, les négociations à l'OMC, la réforme de la PAC, l'aide aux filières avicole, viticole et arboricole et la mise en oeuvre de la loi d'orientation agricole, Metz le 23 mars 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 février 2000. Programme d'action en faveur de l'amélioration de la situation sociale des saisonniers du tourisme.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 septembre 2003. Le développement des territoires ruraux.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 décembre 1997. Les simplifications administratives concernant les entreprises.

Communiqué

Interview de M. Jean-Claude Mailly, secrétaire général de FO, dans "Le Dauphiné Libéré" du 2 février 2008, sur le travail saisonnier, l'indemnisation du chômage et le travail le dimanche.

Interview Article

L'impact de la concurrence sur l'emploi dans le secteur agricole - Etude comparée au niveau européen

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et de la Ruralité

Remis le  1er juin 2005

Le logement des travailleurs saisonniers du tourisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lilian Halls-French  ;  Alain Simon  ;  Ministère du Tourisme

Remis le  1er janvier 2003

Rapport sur les diplômes et les formations aux métiers du tourisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Arlette Franco  ;  Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Amoudry  ;  Sénat

Remis le  1er octobre 2002

Rapport visant, dans le respect des règles relatives aux cumuls d'emploi, à développer l'emploi en commun entre collectivités locales, non salariés et employeurs de salariés de droit privé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Piras  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er avril 2001

Haut de page