Républiquefrançaise
Travail à temps partiel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
5 août 1992
16 septembre 1992
10 octobre 1984
Rapport d'étude
Auteur(s) : Yannick L'Horty ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er juillet 2005
Rapport officiel
Auteur(s) : Dominique Acker ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports
Remis le 17 juillet 2007
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Michel Laroque ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Hervé Novelli ; Assemblée nationale
Remis le 1er avril 2004
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts
Remis le 1er mai 1996
Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Philippe Richert ; Sénat
Auteur(s) : Jean Pisani-Ferry ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 2000