Républiquefrançaise
Travailleur handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Remis le 1er février 2012
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-François Chossy ; Premier ministre ; Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale
Remis le 2 décembre 2011
Déclaration
4 novembre 2011
14 novembre 2011
8 juin 2011
Rapport d'activité, Rapport officiel
Auteur(s) : Conseil national consultatif des Personnes handicapées
Remis le 16 mai 2011
30 novembre 2010
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Albéric de Montgolfier ; Auguste Cazalet ; Paul Blanc ; Sénat. Commission des finances ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 13 octobre 2010
Communiqué
13 septembre 2010
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
Remis le 1er mars 2010
Auteur(s) : Michel Busnel ; Thierry Hennion ; Denis Leguay ; Valérie Paparelle ; Bruno Pollez ; Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville ; Secrétariat d'Etat à la Famille et à la Solidarité
Remis le 19 janvier 2010
Auteur(s) : Secrétariat d'État à la solidarité
Remis le 12 février 2009