Travailleur immigré

Travailleur immigré : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information sur les immigrés âgés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Jacquat  ;  Alexis Bachelay  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Repentin, ministre des affaires européennes, en réponse à une question sur les détachements de travailleurs au sein de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 18 juin 2013.

Déclaration

Sécuriser les parcours des ressortissants étrangers en France - Mise en oeuvre du titre pluriannuel de séjour, amélioration de l'accueil en préfecture et contrôle juridictionnel de la rétention et de l'éloignement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Matthias Fekl  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'intérieur

Remis le 

Les chiffres de la politique de l'immigration et de l'intégration - Année 2011 - Neuvième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile - Rapport au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Secrétariat général du Comité interministériel de contrôle de l'immigration

Remis le  1er décembre 2012

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 27 novembre 2012, sur le plan de lutte contre le travail illégal.

Communiqué

Rapport au Premier ministre 2011-2012 du Haut conseil à l'intégration. Investir dans les associations pour réussir l'intégration - Charte des droits et devoirs du citoyen français - De la neutralité religieuse dans l'entreprise : rapport d'activité de la Mission Laïcité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 

Les orientations de la politique de l'immigration et de l'intégration - Huitième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat général du Comité interministériel de contrôle de l'immigration

Remis le 

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur la politique de l'immigration et d'intégration, à Montfermeil le 17 novembre 2011.

Déclaration

Les orientations de la politique de l'immigration - Septième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat général du Comité interministériel de contrôle de l'immigration

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur les programmes d'aide aux projets de développement financés par les migrants à destination de leur pays d'origine, à Paris le 11 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur les résultats obtenus en matière de politique de l'immigration et ses perspectives, à Paris le 13 septembre 2010.

Déclaration

Du foyer de travailleurs migrants à la résidence sociale : mener à bien la mutation - 16ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 

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