Trésorerie

Trésorerie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Louis Besson, ministre chargé du logement, sur les mesures pour le logement social et les organismes d'HLM, Dijon le 8 février 1990.

Déclaration

Discours de M. Louis Besson, ministre chargé du logement, sur les dispositions relatives au logement dans le projet de loi de finances 1990, à l'Assemblée nationale le 30 octobre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, ministre chargé du logement, sur le financement du logement, l'utilisation de la trésorerie des HLM et les responsabilités des partenaires territoriaux dans la construction et l'habitat, Paris le 12 octobre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, ministre du logement, sur la situation financière et la modernisation des organismes d'HLM, l'accession sociale à la propriété et la politique sociale du logement, Paris le 27 avril 1988.

Déclaration

Interviews de M. François Fillon, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, à France-Inter le 2 mars 1995, dans "Le Figaro" du 4, et dans "L'Expansion" du 6, sur son soutien à M. Edouard Balladur pour l'élection présidentielle de 1995, les manifestations des étudiants contre la réforme des IUT, et les réserves de trésorerie des universités.

Article Interview Périodique

Extraits d'une déclaration de M. Jean-Michel Baylet, secrétaire d'Etat chargé des collectivités territoriales, sur la gestion locale, Clermont-Ferrand le 25 janvier 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, sur les collectivités territoriales dans la perspective du marché unique de 1992, Issy-les-Moulineaux le 31 janvier 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, sur la trésorerie des Caisses de Sécurité sociale en 1983, Paris le 5 janvier 1984.

Déclaration

Déclaration en Conseil des ministres de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur la situation financière de la Sécurité sociale, Paris le 21 avril 1993.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 septembre 2003. Relèvement du plafond des avances de trésorerie au régime général de sécurité sociale,

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Avril 1993 L'état des comptes de la sécurité sociale.

Communiqué

Rapport de l'Observatoire des délais de paiement - Année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Elisabeth Kremp  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Haut de page